- Vouliez-vous dire
- organismes de droit public
Organisme de droit public
"Tout organisme de droit public au sens de l'article premier, point 9, de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil ( 4 ) ainsi que tout groupement européen de coopération territoriale (GECT) établi conformément au règlement (CE) n o 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ), indépendamment du fait que le GECT soit considéré, au titre des dispositions nationales d'exécution applicables comme un organisme de droit public ou privé". Article 2 du règlement n°1303/2013
1178 Résultat(s) trouvé(s)
-
ASTUS: Alpine Smart Transport and Urbanism Strategies
ASTUS est un projet qui offre des solutions concrètes aux territoires pour réduire efficacement l’impact carbone tout en répondant aux besoins de déplacement des habitants.... -
Sauvons les abeilles
SAPOLL : « Sauvons nos pollinisateurs - Plan d'action transfrontalier pour les pollinisateurs sauvages » Les insectes tels que les abeilles, les syrphes et les papillons, essentiels à la pollinisation des fleurs et des plantes et par conséquent, au maintien de l’agriculture et des écosystèmes, sont largement menacés. -
Second Chance Réactiver les sites abandonnés en milieux urbains
La ville de Caen la Mer a rejoint un réseau de villes URBACT afin de trouver des solutions pour réinvestir des lieux, relevant du patrimoine industriel, sur la Presqu’Ile de Caen. -
Enerpat: Co-création de solutions territoriales énergétiquement efficaces d'écorénovation de l'habitat résidentiel patrimonial des centres anciens
Co-création de solutions territoriales énergétiquement efficaces d'écorénovation de l'habitat résidentiel patrimonial des centres anciens de l'Espace Sudoe. -
Emploi 360: Eurodistrict Strasbourg-Ortenau: un marché de l’emploi ouvert à 360°
Le projet « Emploi 360 » visait à encourager les jeunes demandeurs d’emploi à se positionner sur le marché du travail de l’autre côté de la frontière, en particulier sur le territoire de l’Eurodistrict Strasbourg-Ortenau. Grâce à une large communication sur les opportunités d’emploi en Ortenau (DE), 644... -
Tremplin sur le Rhin: adaptation des compétences pour une mobilité professionnelle transfrontalière Strasbourg-Ortenau
Le projet « Tremplin sur le Rhin », porté par la même structure, s’est construit sur les acquis et les résultats du projet « Emploi 360 ». Ce projet vise à compléter et à faire reconnaître les qualifications professionnelles des jeunes Strasbourgeois, afin de satisfaire aux conditions d’accès des emplois... -
Plantinauv: un projet de recherche sur les plantes médicinales d'Auvergne
Développement d’une filière d’excellence de plantes médicinales du territoire Auvergne, de la culture à la valorisation d’ingrédients et de produits formulés -
Tram 3: Aménagement du pôle multimodal de la gare de Saint-Louis en Alsace
Avec la construction du pôle multimodal de la gare de St-Louis dans le cadre de l’extension de la ligne 3 du tramway bâlois, une alternative efficace à l’utilisation de la voiture individuelle a été mise en place pour les déplacements pendulaires quotidiens. -
A2E: l'efficacité énergétique des logements dans les Alpes
L’objectif du projet est de permettre une meilleure optimisation et maîtrise de l’efficacité énergétique des bâtiments publics de façon à améliorer et faire progresser les nouvelles constructions ou réhabilitations à « Haute Qualité Energétique ». -
Biocanteens: distribution de repas scolaires durables
Les réseaux de transfert URBACT diffuse une bonne pratique développée par une ville partenaire ayant reçu le label « Bonne pratique » et l’adapte au contexte local d’autres villes européennes.