Retrouvez toutes les ressources utiles à la compréhension, l'application des règlementations, le suivi et la promotion des fonds européens.
À la une : ressources incontournables de la programmation 2021-2027
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
Ressource documentaire
Accord de Partenariat France - 2021-2027
Règlementation
Règlements européens 2021-2027
Règlementation
Aides d'État
Afin de promouvoir la croissance et la compétitivité dans l’Union européenne, la Commission européenne a édicté des règles pour protéger le libre jeu du marché.
Retrouvez dans cet espace tout sur les aides d'États et leurs conditions d'application.
Toutes les ressources
-
Etoiles du FEAMP- Vainqueurs
Les Etoiles du FEAMP ont été organisées par la DGAMPA, durant les Assises de la Pêche et des produits de la Mer les 20 et 21 juin 2024 à Lorient, principal rendez-vous annuel des filières de la production, de la transformation et de la commercialisation. A cette occasion les « Etoiles du FEAMP »...Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Evaluation d'impact des aides à l'investissement et des aides de crise du FEAMP
Une évaluation des impacts du programme opérationnel FEAMP, ciblée sur certaines mesures a été mise en place en 2022. Cette étude porte sur les types d’aide accordées au titre du FEAMP : • les aides à l’investissement productif pour les secteurs de la pêche, l’aquaculture, de la transformation et de la...Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Fiches critères de sélection validées
Le programme national FEAMPA décline les actions qui sont mises en place pour répondre aux défis spécifiques identifiés sur le territoire national. La déclinaison opérationnelle du programme national FEAMPA est sous la responsabilité partagée entre l'Etat (DGAMPA) et les régions. En effet, la gestion des... -
[Liste de projets] dans le domaine du sport
Voici une liste de projets financés par le FEDER, le FEADER ou le FSE+ dans le domaine du sport. Cette liste n’est pas exhaustive et présente une sélection de projets transmis par certaines autorités de gestion à l’ANCT. -
Dossiers de candidature- Les Etoiles du FEAMP
Dans le cadre des Etoiles du FEAMP, vous avez la possibilité de voter pour votre projet préféré.Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Kit de communication Joli mois de l'Europe 2024
Vous organisez des manifestations ? vous communiquez sur l'Europe ? Le Joli mois de l'Europe c'est l'occasion de parler d'Europe pendant tout le mois de mai. Retrouvez ci-dessous le kit de communication pour vous permettre de communiquer autour de vos...Thématique(s) : Communication -
Brochure Elections européennes 2024
Ce kit de communication sur les élections européennes 2024 a été élaboré par les services des représentations du Parlement européen et de la Commission européenne en France, de l'ANCT, du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères, et du media Toute l'Europe. Il se divise en...Thématique(s) : Elections européennes -
[Baromètre] Avancement FEDER FSE+ FTJ 2021-2027
Baromètre trimestriels de l'avancement de la politique de cohésion en France issue des données SFC. Dernière date des données traitées : 31 octobre 2023. -
[Communication] Logos Europe en France
Les logos suivants sont disponibles dans les fichier ci-dessous : - L'Europe s'engage en France - Cofinancé par l'Union européenne (dossier zip)Thématique(s) : Communication -
[Guide] Articulation de la facilité pour la reprise et la résilience avec les fonds de la politique de cohésion européenne
Ce guide est une troisième version faisant suite à l’ajout dans le plan national de relance et de résilience (PNRR) de la France d’un chapitre REPOWER EU. Ce guide a vocation à être mis à jour de façon régulière par l’agence nationale de la cohésion des territoires, en lien avec l’autorité de... -
[Rapport d'étude] Recommandations du groupe d'experts sur l'avenir de la politique de cohésion européennes
Le 20 février 2024, le groupe d'experts pour l'avenir de la politique de cohésion européenne a rendu ses conclusions et recommandations. -
[Fiches thématiques] Politique de cohésion 2021-2027
L'Agence nationale de la cohésion des territoires a réalisé une série de fiches sur les thématiques et territoires financés par les fonds européens de la politique de cohésion. A destination des acteurs de la politique de cohésion, des bénéfiaires, des collectivités, ces fiches sont des outils... -
[Replay] Retour sur le webinaire du projet MORO- Aménagement du territoire dans un espace frontalier
Ce document comprend le lien vers le replay du webinaire du 1er décembre 2023 dédié à la valorisation d'une expérimentation en matière d'aménagement du territoire transfrontalier. Vous y trouverez également les noms des intervenants et l'ordre du jour, avec des documents... -
[Etat d'avancement] coopération territoriale européenne / interreg 2014-2020
Etats d'avancement des programmes de coopération territoriale européenne (interreg) impliquant la France sur la période 2014-2020. analyse par objectif thématique et type de programme (interrégional, transnational, transfrontalier) Chiffres clés :... -
Regards croisés sur le développement rural français
Cette étude, regroupant trois rapports, caractérise la contribution des fonds européens dans les territoires ruraux. Elle explore aussi les politiques publiques de certains Etats membres de l'Union européenne en faveur des ruralités et des zones de montagne en Europe. -
[Vidéo pédagogique] La politique de cohésion en France en 5 minutes
Vous ne connaissez pas la politique européenne de cohésion? Pas de panique, l'ANCT vous la présente en vidéo ! Pour développer le territoire et réduire les inégalités, que ce soit en métropole et en outre-mer, en agissant pour la protection de la biodiversité, la transition énergétique, l'... -
Consultations Interreg post 27
La DG REGIO a lancé une consultation sur toute l'année 2024, concernant le futur (post 2027) des programmes Interreg. Cette consultation se déroule en deux parties : Les programmes Interreg doivent chacun consulter leurs parties prenantes
Affiner par
Thématiques
- Aménagement du territoire et cadre de vie (73) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Développement urbain (29) Apply Développement urbain filter
- Infrastructures locales (12) Apply Infrastructures locales filter
- Culture (11) Apply Culture filter
- Développement rural (11) Apply Développement rural filter
- Services au public (4) Apply Services au public filter
- Sport (4) Apply Sport filter
- Santé (3) Apply Santé filter
- Logement (2) Apply Logement filter
- Patrimoine (2) Apply Patrimoine filter
- Coopération (53) Apply Coopération filter
- Développement économique (41) Apply Développement économique filter
- Protection de l'environnement (28) Apply Protection de l'environnement filter
- Affaires maritimes, pêche, aquaculture (25) Apply Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter
- Développement régional (21) Apply Développement régional filter
- Formation (18) Apply Formation filter
- Recherche (18) Apply Recherche filter
- Emploi (17) Apply Emploi filter
- TIC, numérique (17) Apply TIC, numérique filter
- Energies renouvelables (16) Apply Energies renouvelables filter
- Changement climatique (15) Apply Changement climatique filter
- Innovation (15) Apply Innovation filter
- Transition énergétique (15) Apply Transition énergétique filter
- Transports (15) Apply Transports filter
- Agriculture (13) Apply Agriculture filter
- Inclusion sociale (11) Apply Inclusion sociale filter
- Relance (9) Apply Relance filter
- Sylviculture (7) Apply Sylviculture filter
- Développement durable (5) Apply Développement durable filter
- Alimentation (2) Apply Alimentation filter
- Egalité femmes-hommes (2) Apply Egalité femmes-hommes filter
- Gestion des risques naturels (2) Apply Gestion des risques naturels filter
- Elections européennes (1) Apply Elections européennes filter
Collections
- Connaître les programmes européens (66) Apply Connaître les programmes européens filter
- 60 ans = 60 belles histoires (26) Apply 60 ans = 60 belles histoires filter
- Mieux comprendre les fonds européens (18) Apply Mieux comprendre les fonds européens filter
- Réseau Europe urbain (17) Apply Réseau Europe urbain filter
- Réseau rural (2) Apply Réseau rural filter
- L'Européen d'à côté (1) Apply L'Européen d'à côté filter
Tags (mots clés)
- Aides d'État (71) Apply Aides d'État filter
- FEDER (56) Apply FEDER filter
- FSE (38) Apply FSE filter
- 2021-2027 (35) Apply 2021-2027 filter
- 2014-2020 (28) Apply 2014-2020 filter
- FEAMP (25) Apply FEAMP filter
- FEADER (23) Apply FEADER filter
- Instruments financiers (19) Apply Instruments financiers filter
- IEJ (16) Apply IEJ filter
- 2007-2013 (15) Apply 2007-2013 filter
- COVID-19 (12) Apply COVID-19 filter
- Avancement (8) Apply Avancement filter
- Coopération territoriale européenne - interreg (8) Apply Coopération territoriale européenne - interreg filter
- EU delivers in the regions (8) Apply EU delivers in the regions filter
- Interreg (8) Apply Interreg filter
- FESI (7) Apply FESI filter
- EUSALP-SUERA (6) Apply EUSALP-SUERA filter
- FEAMPA (6) Apply FEAMPA filter
- Auvergne-Rhône-Alpes (5) Apply Auvergne-Rhône-Alpes filter
- Hauts-de-France (5) Apply Hauts-de-France filter
- Joli mois de l'Europe (5) Apply Joli mois de l'Europe filter
- Stratégie Maritime Atlantique (5) Apply Stratégie Maritime Atlantique filter
- De minimis (règle) (4) Apply De minimis (règle) filter
- Grand-Est (4) Apply Grand-Est filter
- Liste des opérations (4) Apply Liste des opérations filter
- Nouvelle-Aquitaine (4) Apply Nouvelle-Aquitaine filter
- Obligations règlementaires (4) Apply Obligations règlementaires filter
- Occitanie (4) Apply Occitanie filter
- Ouest-Med (4) Apply Ouest-Med filter
- Transparence / open data (4) Apply Transparence / open data filter
- Travailler pour l'Europe (4) Apply Travailler pour l'Europe filter
- Assistance technique (3) Apply Assistance technique filter
- Belles histoires (3) Apply Belles histoires filter
- Bourgogne-Franche-Comté (3) Apply Bourgogne-Franche-Comté filter
- Bretagne (3) Apply Bretagne filter
- Normandie (3) Apply Normandie filter
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (3) Apply Provence-Alpes-Côte d'Azur filter
- Stratégie de spécialisation intelligente (S3) (3) Apply Stratégie de spécialisation intelligente (S3) filter
- 30 ans Interreg (2) Apply 30 ans Interreg filter
- Accord de partenariat (2) Apply Accord de partenariat filter
- Agriculture biologique (2) Apply Agriculture biologique filter
- Biodiversité (2) Apply Biodiversité filter
- Ile-de-France (2) Apply Ile-de-France filter
- La Réunion (2) Apply La Réunion filter
- Stratégie urbaine intégrée (2) Apply Stratégie urbaine intégrée filter
- Votre avis compte (2) Apply Votre avis compte filter
- Autorité de gestion (1) Apply Autorité de gestion filter
- Banque européenne d'investissement (BEI) (1) Apply Banque européenne d'investissement (BEI) filter
- FEP (1) Apply FEP filter
- Stratégie Europe 2020 (1) Apply Stratégie Europe 2020 filter
Ce contenu peut intéresser :