Description Publié le 26/07/2019 Par Direction générale des entreprises (DGE) Source du document Nationale Fichier(s) attaché(s) 2017_08_21_note_methodologique_cti_cpde.pdf Ressources similaires [Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence Guide [Rapport] de la Cour des comptes européennes : Les problèmes liés aux marchés publics dans le cadre des dépenses de cohésion de l'UE nécessitent des efforts supplémentaires Rapport [Guide] de la clôture des programmes FEDER 2007-2013 Guide [Réglementation] fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020 Règlementation [Rapport d'étude] Etat des lieux et bilan de la programmation FEDER-FSE-IEJ 2014-2020 en Outre mer / Phase 1/3 Etude Vademecum de gouvernance Etats-régions Guide [Compte rendu] journée d'information et d'échange sur la dimension urbaine de la politique de cohésion Bilan [Guide] le financement des pôles de compétitivité Guide [Réglementation] Accord de partenariat 2014-2020 Règlementation Guide de bonnes pratiques sur la charte des droits fondamentaux dans les programmes européens Guide [Rapport d'avancement] de l'Accord de partenariat Règlementation [Rapport] Les 12 travaux de capitalisation thématique du programme Interreg IVC : de bonnes pratiques à la disposition des acteurs nationaux, régionaux et locaux francophones ! Rapport [FAQ] Règlementation, gestion, contrôle des fonds européens 2014-2020 Guide [Réglementation] Décret et arrêté d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les FESI pour 2014-2020 Règlementation [Bilan] sur les grands projets européens 2007 - 2013 Bilan Voir toutes les ressources Ce contenu peut intéresser : Acteurs des fonds européens
