Retrouvez toutes les publications d'Europe en France, du Réseau Europe urbain ainsi que des partenaires européens ou nationaux.
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Compte rendu du séminaire de lancement de la politique de cohésion 2021-2027 en France- Tours 5 décembre 2022
Le 5 décembre 2022 s'est tenu, à Tours, le séminaire national de lancement de la politique de cohésion 2021-2027. Réunissant plus de 300 participants, cette journée a permis de dresser les enjeux et objectifs pour la France en matière de politique de cohésion européenne. ...Thématique(s) : Développement régional -
[Synthèse] Les instruments financiers dans la programmation 2014-2020
La présente synthèse vise à donner quelques éléments d’appréciation sur l’utilisation des instruments financiers soutenus via des fonds européens structurels d’investissement (FESI) issus de la programmation 2014-2020. À travers ce document, l’ANCT souhaite proposer un état des lieux national de l’...Thématique(s) : Instruments financiers -
Vademecum de gouvernance et de mise en oeuvre des fonds européens 2021-2027
La gestion des fonds européens est partagée en France entre l'Etat et les conseils régionaux. Ce document a vocation à présenter la répartition des rôles et obligations de chaque partie dans la gouvernance, la gestion, la certification, le contrôle des fonds européens 2021-2027 (FEDER, FSE+, FTJ...Thématique(s) : Gouvernance -
[FAQ] Règlementation, gestion, contrôle fonds européens 2021-2027
Ce document a été réalisé par l’ANCT, autorité de coordination interfonds, à destination de ses partenaires. Les éléments fournis dans la foire aux questions correspondent aux échanges de l’ANCT avec les autorités de gestion, ou autres autorités, dans le cadre de l’assistance qu’elle leur apporte... -
Kit de communication Joli mois de l'Europe 2023
Vous organisez des manifestations ? vous communiquez sur l'Europe ? Le Joli mois de l'Europe c'est l'occasion de parler d'Europe pendant tout le mois de mai. Retrouvez ci-dessous le kit de communication pour vous permettre de communiquer autour de vos...Thématique(s) : Communication -
[Guide] Instruments financiers fonds européens- 2021-2027
Les Instruments Financiers (IF) cofinancés par les Fonds de l’Union constituent un moyen pérenne et efficace d'investir dans la croissance et le développement des régions, des villes et des territoires de l'Union Européenne au service des populations. A travers la délivrance de prêt,...Thématique(s) : Instruments financiers -
[Recueil] de projets LEADER: un programme européen au service des ruralités
Avec le programme LEADER, l'Europe présente et représente une solution bien adaptée pour soutenir les territoires ru raux. LEADER accompagne les projets innovants et les actions de développement de l'économie rurale et de l'accessibilité des services à la population.Thématique(s) : Développement rural -
[Guide] Options de coûts simplifiés (OCS)- fonds européens 2021-2027
Dans une optique de simplification, la Commission européenne a déployé, sur les dernières périodes de programmation, la possibilité de recourir à des options de coûts simplifiés sous forme de taux forfaitaires, montants forfaitaires ou coûts unitaires. Cette logique de simplification est maintenue,...Thématique(s) : Options de coûts simplifiés -
[Plaquette présentation] Guide instruments financiers 2021-2027
Plaquette du guide instruments financiers 2021-2027.Thématique(s) : Instruments financiers -
Fiches programmes régionaux et nationaux FEDER-FSE+ FTJ 2021-2027
Retrouvez le détail des programmes FEDER FSE+ FTJ par région : Auvergne-Rhône-Alpes Bourgogne-Franche-Comté... -
[Etude] Optimiser l'investissement public pour faire face aux inégalités régionales, aux grandes tendances et aux chocs futurs
L’investissement public est un outil essentiel pour relever les grands défis –changement climatique, évolutions démographiques, transformation numérique et chocs économiques et autres – auxquels est confrontée la société. L’investissement contribue à poser les fondations de la prospérité économique et du bien-être... -
Liste des opérations du programme national FEAMP 2014-2020
Les Etats membres ont pour obligation de publier tous les 6 mois la liste des opérations (projets) soutenus par les fonds européens, conformément au règlement (UE) 1303. Actualisé le : 07/10/2024Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
[FAQ] relative aux crises COVID 19 et guerre en Ukraine et à la politique de relance (Règlements CRII, CRII+, CARE et REACT EU)
Suite à la propagation de l’épidémie de coronavirus COVID-19 en France et plus largement en Europe depuis début 2020, plusieurs niveaux sont mobilisés afin de répondre aux différents enjeux impactant la mise en oeuvre des FESI (hors FEADER): - la Task force de la Commission européenne sur la «... -
[FAQ] Règlementation, gestion, contrôle des fonds européens 2014-2020
La foire aux questions reprend les réponses apportées par l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) aux différentes questions posées, principalement par les autorités de gestion, sur l’interprétation de la règlementation européenne et nationale des FESI, ainsi que sur leur mise en œuvre pour la... -
Guide de l'utilisateur pour la définition des PME
Le présent guide de l’utilisateur, édité par la Commission européenne, a pour but d’apporter une orientation générale aux entrepreneurs et autres parties intéressées dans le cadre de l’application de la définition des PME.Thématique(s) : Aides d'État -
Comptes rendu comité national de suivi FEAMPA (CNS)
Vous trouverez les procès verbaux des différents Comités nationaux de suivi FEAMPA sur cette page. Le comité de suivi se réunit au moins une fois par an et se livre à un examen du programme sous l'angle de son exécution et des progrès réalisés pour atteindre ses objectifs.Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
Document d’appui méthodologique sur l’éligibilité des dépenses cofinancées par les fonds européens période de programmation 2021-2027
Le document d’appui méthodologique sur l’éligibilité des dépenses cofinancées par les fonds européens (DAME) 2021-2027, portant sur les fonds FEDER, FSE+, FTJ, FEAMPA, apporte des éléments complémentaires aux règlements sur les principes généraux d’éligibilité des dépenses et des informations additionnelles surThématique(s) : Eligibilité des dépenses -
Kit de communication Joli mois de l'Europe 2022
Vous organisez des manifestations ? vous communiquez sur l'Europe ? Le Joli mois de l'Europe c'est l'occasion de parler d'Europe pendant tout le mois de mai. Retrouvez ci-dessous le kit de communication pour vous permettre de communiquer autour de vos...Thématique(s) : Communication -
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Les fonds européens et nationaux en faveur de projets dans le domaine de l’eau et de la biodiversité
Les crédits en faveur de projets dans le domaine de l’eau et de la biodiversité proviennent de sources différentes (collectivités, Régions, Etat, Europe) et leur articulation a pu poser dans le passé des difficultés aux gestionnaires de ces crédits d’une part et aux porteurs de projets d’...Thématique(s) : Protection de l'environnement -
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