Rapport provisoire (avant phase contradictoire)
Document administratif consignant les anomalies relevées par le contrôleur et ses recommandations durant un contrôle. Ce document doit être signé et daté par le contrôleur. Il existe deux types de rapport : un rapport provisoire (avant phase contradictoire) et définitif (après phase contradictoire).
Mostrando elementos 1 hasta 9 de 63.
-
Renforcement de la sensibilisation des entreprises au risque inondation sur le bassin de la Loire et ses affluents
Un outil d’autodiagnostic élaboré par l’Etablissement public Loire pour aider les entreprises et exploitations agricoles du bassin de la Loire à s’informer sur le risque inondation et à s’en prémunir. -
Valorisation éco-touristique du Domaine de Sainte Lucie dans l'Aude
La valorisation éco-touristique du domaine de Sainte-Lucie, propriété du Conservatoire du littoral, consiste à restaurer le patrimoine architectural au sein de la réserve naturelle régionale de Sainte-Lucie. ... -
Recréer une école de voile, accessible à tous à Port-Camargue
Portée par la Régie autonome du port de plaisance de Port-Camargue, l’opération de la nouvelle école de mer a bénéficié des cofinancements notamment de la Région Occitanie et de l’Europe au titre du dispositif LEADER. La capacité d’accueil de ce nouveau bâtiment de 3 000 m², localisée sur l’avant-port, sera... -
Réamenager les berges du Cher à Montluçon
Un vaste projet d’aménagements des berges du Cher afin de créer une centralité au sein de la ville de Montluçon permettant de fédérer et de rassembler la population. -
En Auvergne-Rhône-Alpes, l’Europe soutient la création de batteries innovantes issues de matériaux recyclés
Porté par un consortium de quatre partenaires situés en Auvergne-Rhône-Alpes et en Occitanie, le projet E-Mergy ambitionne de valoriser les déchets en réutilisant les batteries des véhicules électriques. Une aspiration en phase avec les objectifs du Pacte vert pour l'Europe, et soutenue par les fonds européens. -
En Bretagne, l'Europe soutient l'accès à la fibre pour tous
Les collectivités bretonnes ont engagé depuis 2014 des travaux afin de raccorder à la fibre optique l’ensemble des foyers, des entreprises et des services publics d’ici à 2026. Une politique d’amélioration de l’accès à internet soutenue par les fonds européens.Temática(s) : TIC, numérique -
CUREMA: Vers l’élimination du paludisme dans les zones isolées du Plateau des Guyanes
La guerre contre le paludisme est une lutte de longue haleine. Le projet CUREMA est dans la continuité des projets Malakit I et Next (www.malakit-project.org) qui ont clairement concluent à l’intérêt de l’autodiagnostic et l’auto-traitement pour les habitants des zones isolées dans la lutte contre le paludisme. -
Feuilles Vives, la radio qui sensibilise sur les enjeux dans les espaces ruraux dans le Loir-et-Cher
La radio associative Studio Zef et l'École de la Nature et du Paysage de Blois (INSA) se sont associées en 2017 pour imaginer une émission de radio totalement dédiée aux initiatives innovantes mises en place sur le territoire du Pays des Châteaux, structuré autour du pôle urbain de Blois. Bien plus qu'une tribune... -
L'extension du Centre Henri-Becquerel pour répondre aux enjeux de la santé de demain
Dans un monde en perpétuelle évolution, les défis de la médecine moderne sont immenses. La recherche constante de traitements plus efficaces, la promotion de la prévention, et l'accès équitable aux soins sont autant d'objectifs inscrits dans le Plan Cancer III . Pour relever ces défis et anticiper les besoins futurs, le... -
Cap ou pas Cap, un projet de réinsertion professionnelle dans le Vermandois
"Cap ou pas Cap" vise à construire un parcours d'évaluation des compétences des publics en accompagnement, pour faciliter leur embauche. En effet, ils sont souvent discriminés à l'embauche par leur manque de qualification, leur domiciliation et les freins rencontrés, alors que leurs référents constataient qu'ils...