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Piste d'audit
Document décrivant les systèmes de gestion et de contrôle du programme communautaire mis en oeuvre par une autorité de gestion. La piste d'audit représente chaque étapes de la vie d'un dossier, du dépôt du dossier jusqu'à son archivage. La piste d'audit structure l'ensemble des actes de gestion, de certification, de paiement et de contrôle des dossiers de demande de subvention. Article 15 du règlement UE n°1828/2006, article 72 (point f) du règlement n°1303/2013".
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Regiowiki: la base de données intéractive des règlements relatifs aux fonds européens structurels et d'investissement
La Commission européenne DG regio a mis en ligne le "regiowiki" qui donne accès de manitère interactive aux textes juridiques et de documents d’orientation des fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020 (articles, textes, guidances, etc.).... -
[Fiche projet] Via Rhôna
Fiche d'information sur le projet Via-Rhôna. -
[FAQ] relative aux crises COVID 19 et guerre en Ukraine et à la politique de relance (Règlements CRII, CRII+, CARE et REACT EU)
Suite à la propagation de l’épidémie de coronavirus COVID-19 en France et plus largement en Europe depuis début 2020, plusieurs niveaux sont mobilisés afin de répondre aux différents enjeux impactant la mise en oeuvre des FESI (hors FEADER):... -
[FAQ] Règlementation, gestion, contrôle fonds européens 2021-2027
Ce document a été réalisé par l’ANCT, autorité de coordination interfonds, à destination de ses partenaires.... -
Spassimare: vers de nouveaux modes de transports doux à Bastia
La réalisation de cette voie verte, parfaitement adaptée aux personnes à mobilité réduite, est un des projets phares de la ville de Bastia en matière de déplacements doux.Temática(s) : Transition énergétique -
Via Rhôna: piste cyclable du Lac Léman à la Méditerranée
La ViaRhôna est une voie cyclable qui relie désormais le Lac Léman à la Méditerranée sur un tracé de plus de 800 km qui suit le cours du Rhône.... -
L'ecoquartier des alouettes, et d'un coup le quartier a meilleure mine
Depuis 2011, les anciennes halles férroviaires et industrielles de Bruay-la-Buissière sont réamenagées pour réaliser un écoquartier. Sur une ancienne fiche de 15 000 m², un pôle d'activité économique, de transports et un programme d'habitat seront créés. -
EDERBIDEA- développement des déplacements cyclables transfontaliers
Le projet EDERBIDEA vise à développer les mobilités durables, cyclables, sur le territoire transfrontalier que constituent le Guipúzcoa, la Navarre et les Pyrénées Atlantiques en complétant l'offre de transports actuels (automobile, bus et train) par un axe mobilité durable pouvant constituer la base d'un réseau à... -
Ça roule au vert dans la ville rose!
La Maison du Vélo est une association très active, empreinte des valeurs de l’économie sociale et solidaire et pleinement engagée pour le respect de l’environnement. -
Geovelo
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