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Piste d'audit
Document décrivant les systèmes de gestion et de contrôle du programme communautaire mis en oeuvre par une autorité de gestion. La piste d'audit représente chaque étapes de la vie d'un dossier, du dépôt du dossier jusqu'à son archivage. La piste d'audit structure l'ensemble des actes de gestion, de certification, de paiement et de contrôle des dossiers de demande de subvention. Article 15 du règlement UE n°1828/2006, article 72 (point f) du règlement n°1303/2013".
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[FAQ] relative aux crises COVID 19 et guerre en Ukraine et à la politique de relance (Règlements CRII, CRII+, CARE et REACT EU)
Suite à la propagation de l’épidémie de coronavirus COVID-19 en France et plus largement en Europe depuis début 2020, plusieurs niveaux sont mobilisés afin de répondre aux différents enjeux impactant la mise en oeuvre des FESI (hors FEADER):... -
[FAQ] Règlementation, gestion, contrôle fonds européens 2021-2027
Ce document a été réalisé par l’ANCT, autorité de coordination interfonds, à destination de ses partenaires.... -
[Fiche projet] Via Rhôna
Fiche d'information sur le projet Via-Rhôna. -
Atlantic on bike: un itinéraire cyclotouristique unique pour une croissance verte
L’Europe est la première destination mondiale de cyclotourisme qui représente une grande opportunité de croissance verte pour une économie bleue. L'EuroVelo1 a sa place et un rôle à jouer dans le développement du cyclotourisme dans l’Espace Atlantique. -
Chef de service FEADER (F/H)
La Région se mobilise pour faciliter l’accès à l’ensemble des opportunités européennes et s’implique dans plusieurs plateformes et réseaux européens en lien avec les priorités régionales. Avec 1200 M€ de fonds européens gérés sur la période 2014-2023 et 625 M€ sur la période 2021-2027, l'accompagnement... -
EDERBIDEA- développement des déplacements cyclables transfontaliers
Le projet EDERBIDEA vise à développer les mobilités durables, cyclables, sur le territoire transfrontalier que constituent le Guipúzcoa, la Navarre et les Pyrénées Atlantiques en complétant l'offre de transports actuels (automobile, bus et train) par un axe mobilité durable pouvant constituer la base d'un réseau à... -
Geovelo
Préparer, organiser et suivre son voyage à vélo grâce à une application numérique ! -
Intense: définir des normes techniques communes pour la réalisation et la gestion de l’itinéraire touristique cyclable et les randonnées durables dans la zone transfrontalière
« Intense » a permis de définir des normes techniques communes pour la réalisation et la gestion de l’itinéraire touristique cyclable et les randonnées durables dans la zone transfrontalière. Un MANUEL des normes techniques a été élaboré en transfrontalier et a déjà été utilisé pour réaliser une partie de la... -
L'ecoquartier des alouettes, et d'un coup le quartier a meilleure mine
Depuis 2011, les anciennes halles férroviaires et industrielles de Bruay-la-Buissière sont réamenagées pour réaliser un écoquartier. Sur une ancienne fiche de 15 000 m², un pôle d'activité économique, de transports et un programme d'habitat seront créés.