- Quiso decir
- organismes de droit public
Organisme de droit public
"Tout organisme de droit public au sens de l'article premier, point 9, de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil ( 4 ) ainsi que tout groupement européen de coopération territoriale (GECT) établi conformément au règlement (CE) n o 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ), indépendamment du fait que le GECT soit considéré, au titre des dispositions nationales d'exécution applicables comme un organisme de droit public ou privé". Article 2 du règlement n°1303/2013
Mostrando elementos 1 hasta 9 de 743.
-
Aménagement du saut Koumarou Nyan Nyan en Guyane
Les fleuves de Guyane constituent les seules voies d'accès aux communes isolées de l'intérieur. En saison sèche, lorsque les niveaux d'eau sont au plus bas, la circulation des pirogues est rendue complexe par l'existence de rapides, appelés des sauts. La navigation devient alors une opération longue et délicate. Dans ce...Temática(s) : Protection de l'environnement -
Formation professionnelle de niveau BAC+3 dans le domaine de l’assainissement et de la production d’eau potable dans l'Océan indien
L’Université de La Réunion est un établissement français d'enseignement supérieur et de recherche, situé au cœur de l'océan indien dans une des régions les plus ultra-périphériques de l'Europe.... -
Soutenir l'adaptation du secteur automobile avec ARiNNOV
Porté par l'Association régionale des industriels de l'automobile (ARIA), le projet ARiNNOV "permet aux entreprises du secteur automobile d'accroître leur compétitivité via des formations dédiées théoriques et pratiques", explique Christophe Ducroo, responsable de la communication de l'association. Les experts de... -
Stimuler la création de nouvelles entreprises avec le "chéquier starter" en Hauts-de-France
A l'échelle de la région, le dispositif "Chéquier starter" accompagne les créateurs d'entreprise dans la réalisation de leurs projets. -
Accompagnement vers l'apprentissage à Tourcoing
A Tourcoing, dans les Hauts-de-France, le dispositif AVA a été imaginé comme un tremplin vers l'apprentissage, un des moyens de s'intégrer durablement sur le marché du travail. Retour sur un dispositif pensé pour les jeunes et soutenu par l'initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ), dont les Hauts-de-France sont autorité... -
Connaissance et conservation du bocage en Deux-Sèvres
Au nord de la région, la Réserve naturelle régionale (RNR) du bocage des Antonins entend préserver 22,6 hectares de terrain abritant de multiples espèces remarquables.Temática(s) : Protection de l'environnement -
A Arjuzanx, dans les landes, on sauve les grues cendrées
Ancien site minier réhabilité, la réserve d'Arjuzanx constitue un territoire naturel remarquable en raison de la richesse de sa faune et de sa flore.Temática(s) : Protection de l'environnement -
Dans le bassin Garonne Dordogne, suivre les poissons migrateurs
L'association MIGADO a un périmètre d'action assez large, de la Charente aux Pyrénées. Rassemblant notamment des fédérations de pêche et des pêcheurs professionnels au sein de son conseil d'administration, elle supervise de nombreux projets en faveur des poissons migrateurs.Temática(s) : Protection de l'environnement -
A Brognard, des filtres made in France pour des masques de protection
Autrefois destinés à quelques professionnels, les masques de protection font désormais partie de notre quotidien pour lutter contre la pandémie de Covid-19.Temática(s) : Développement économique -
A Flangebouche, toujours plus de Comté et de Morbier
Près de Besançon, la fruitière de Flangebouche-La Sommette transforme jusqu’à 10 millions de litres de lait par an en fromages plusieurs fois primés : Comté, Morbier, raclette et tomme.