- Quiso decir
- organismes de droits public
Organisme de droit public
"Tout organisme de droit public au sens de l'article premier, point 9, de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil ( 4 ) ainsi que tout groupement européen de coopération territoriale (GECT) établi conformément au règlement (CE) n o 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ), indépendamment du fait que le GECT soit considéré, au titre des dispositions nationales d'exécution applicables comme un organisme de droit public ou privé". Article 2 du règlement n°1303/2013
Mostrando elementos 1 hasta 9 de 753.
-
Qualimont
Développer le tissu agricole régional et les filières agroalimentaires qui transforment les produits issus des élevages bovins herbagers -
Projet 2bimulch: Une nouvelle génération de films de paillage
Développement et commercialisation de nouveaux films de paillage biodégradables et bio-assimilables. -
Animation des dynamiques scientifiques sur le Rhône: organisation de la conférence internationales i.s. Rivers 2018
Valoriser les actions de recherche sur le Rhône et favoriser le dialogue entre tous les acteurs, grâce à une conférence internationale qui met à l’honneur les fleuves et les grandes rivières du mondeTemática(s) : Recherche -
Cime: Choix d’itinéraire de montagne
Développer des outils technologiques innovants pour réduire la prise de risques des professionnels de la montagne. -
Commandia: quand des robots fabriquent des chaussures
Manipulation robotique mobile collaborative d’objets déformables dans des applications industrielles. -
Medtech4 Europe: un projet de coopération dans la recherche médicale
Améliorer les politiques de soutien aux infrastructures de recherche et d’innovation dans le domaine des technologies médicales -
Rénovation de 125 logements à Clermont-Ferrand
Améliorer les performances énergétiques des bâtiments et atteindre le niveau BBC Rénovation. -
Rénovation énergétique du groupe scolaire Sévigné Lafaye à Vichy
Diminuer la consommation énergétique des bâtiments du groupe scolaire Sévigné-Lafaye afin d’atteindre un niveau BBC Rénovation effinergie.Temática(s) : Transition énergétique -
Réhabilitation de 18 logements de la résidence les marjottes à Douvaine
Réhabilitation énergétique de 18 logements afin d’améliorer de manière significative les performances énergétiques du bâtiment. -
Rénovation thermique de l'école maternelle des Bonnières
Les travaux de rénovation de l’école maternelle des Bonnières ont permis d’atteindre le niveau BBC Rénovation et de diviser par 5 environ la consommation énergétique du bâtiment.Temática(s) : Transition énergétique