- Quiso decir
- contrôle d'opération
Contrôles d'opérations
Contrôles d'opérations organisés par les Etats-membres sur la base d'un échantillon approprié en vue plus particulièrement de : - vérifier l'efficience des systèmes de gestion et de contrôle mis en place, - examiner de manière sélective, sur la base d'une analyse des risques, les déclarations de dépenses établies aux différents niveaux concernés (nouvelle appellation de la notion précédente de contrôle des 5%). Article 127 du règlement UE n° 1303/2013 du Parlement et du Conseil.
Mostrando elementos 1 hasta 9 de 69.
-
Le tramway de Marseille aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le tramway de Marseille est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe.... -
Le tramway de Valenciennes aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le tramway de Valenciennes est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe.... -
Le fonctionnement du Prêt Rebond, l'aide financière aux PME soutenue par les fonds européens
Créé en avril 2020, le Prêt Rebond a été conçu pour venir en aide aux petites et moyennes entreprises qui ont connu une baisse de leur activité en raison de la crise du Covid-19. Au 31 mai 2021, le dispositif, mis en place dans les Régions françaises avec l’appui de Bpifrance et de l’Agence nationale de la cohésion... -
[Etude] Comparaison européenne des modalités de gestion du FEDER en France
Cette étude a été commandée par l'Agence nationale de la cohésion des territoires.... -
Chef de service FEADER (F/H)
La Région se mobilise pour faciliter l’accès à l’ensemble des opportunités européennes et s’implique dans plusieurs plateformes et réseaux européens en lien avec les priorités régionales. Avec 1200 M€ de fonds européens gérés sur la période 2014-2023 et 625 M€ sur la période 2021-2027, l'accompagnement... -
Le tramway de Strasbourg aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le tramway de Strasbourg est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe.... -
Le bus à haut niveau de service (BHNS) de Martinique aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le bus à haut niveau de service (BHNS) de Martinique est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe.... -
Le bus à haut niveau de service (BHNS) de Montbeliard aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le bus à haut niveau de service (BHNS) de Montbeliard est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe....