- Did you mean
- paiement au bénéficiaires (acomptes et solide)
Paiement au bénéficiaire (acompte et solde)
Versement partiel ou total de l'aide européenne au bénéficiaire conditionnés par la réalisation effective d'une partie ou de la totalité de l'opération. Le porteur de projet dépose une demande de paiement et transmet les justificatifs de ses dépenses à l'autorité de gestion.Ces pièces font l'objet d'un contrôle de service fait. L'autorité de gestion est tenue réglementairement de payer le bénéficiaire qui en fait la demande dans un délai de 90 jours (Articles 125.4 et 132 du règlement UE 1303/2013).
-
Y a t'il un médecin dans la salle?
Accompagner des nouveaux arrivants, un réel facteur d’attractivité. -
DuPPeM: durabilité et polyvalence des petits métiers de Méditerranée
Conscients de la diminution de certaines ressources, les professionnels ont souhaité réfléchir à l’avenir de leur flottille tout en « pêchant mieux ». -
Aide à l’installation d’un jeune pêcheur: acquisition d’un navire de pêche type « petits métiers » au Grau du Roi
Issu d’une famille pratiquant une pêche artisanale, Thibault Meynadier a repris l’activité entrepreneuriale familiale en investissant dans un navire de pêche professionnelle à la suite de l’obtention du brevet « Capitaine 200 » (brevet pêche pour les petits armements selon les conventions internationales). -
Développement de la pisciculture en circuit fermé et semi-fermé dans les Alpes
Depuis 1970, la pisciculture Charles Murgat constatait une diminution croissante de la source sur laquelle elle est implantée : un volume diminué de moitié en à peine 50 ans du fait des usages anthropiques de l’eau. -
EPURVAL 2: mise en place de sites pilotes pour l’épuration et la valorisation des effluents de piscicultures marines
Le projet EPURVAL a été conçu comme une démarche permettant de réduire l’impact des activités piscicoles mais également de valoriser ce qui était rejeté. -
Des territoires forestiers innovants dans le Massif Central
Accompagner et former les collectivités pour qu’elles génèrent un potentiel de marché, permettant ainsi aux entreprises de la filière bois de se structurer pour répondre à ces demandes. -
STEPPING: soutenir l’avancement du marché public "Contrats de Performance Énergétique" dans la région méditerranéenne
Les Contrats de Performance Energétique (CPE) sont-ils toujours adaptés à la mise en place de plans d'efficacité énergétique dans la zone Méditerranéenne ? Comment les promouvoir ? -
Le Social Lab de Bordeaux Métropole
Opérationnel depuis 2016, le Social Lab est un laboratoire d’innovation sociale dédié à l’entreprenariat au sein des quartiers prioritaires. Porté par cette structure et situé sur le territoire du Grand Projet de Ville (GPV) Rive Droite qui associe les communes de Bassens, Lormont, Cenon et Floirac, il s’inscrit dans... -
Projet d'équipement d'un centre de taille à commande numérique
Développer la ressource forestière locale par l’industrialisation de l’équipement de production en vue d’être positionné sur le marché en plein essor de la construction en bois local. -
AlpLinkBioEco
L’objectif principal du projet AlpLinkBioEco est précisément de développer une stratégie transrégionale pour la bioéconomie circulaire comprenant une feuille de route et un outil pilote pour évaluer, sélectionner et créer intelligemment des chaînes de valeur innovantes pour les secteurs bois, agriculture, emballages...