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Une traversée sécurisée du Rhin pour cyclistes et piétons entre Gambsheim et Rheinau
Autrefois, entre Gambsheim en France et Rheinau en Allemagne, le pont routier sur le Rhin dissuadait les piétons et cyclistes, sans voie sécurisée accessible, les habitants avaient recours à la voiture pour leurs déplacements transfrontaliers. -
Intense: définir des normes techniques communes pour la réalisation et la gestion de l’itinéraire touristique cyclable et les randonnées durables dans la zone transfrontalière
« Intense » a permis de définir des normes techniques communes pour la réalisation et la gestion de l’itinéraire touristique cyclable et les randonnées durables dans la zone transfrontalière. Un MANUEL des normes techniques a été élaboré en transfrontalier et a déjà été utilisé pour réaliser une partie de la... -
Acquisition d’une voiture électrique communale en auto-partage, pour renforcer le lien social et développer le tourisme vert
Le projet soutenu par les fonds européens a permis l’acquisition d’une voiture électrique partagée, rechargée par une ombrière photovoltaïque, et la mise en place d’un service d’auto-partage communal, afin de faciliter le déplacement en milieu rural, renforcer le lien social et développer le tourisme vert à... -
Mobilité: dans la Région Sud, les fonds européens permettent la construction d'un parking relais pour permettre l'utilisation du train
Près du château de Mouans-Sartoux, dans les Alpes-Maritimes, un parc relais a pu être construit grâce au soutien du Fonds européen de développement régional (FEDER). Avec l’objectif d’améliorer la liaison ferroviaire entre Grasse et Cannes.... -
Mobilité partagée en Pays de Langres
Suite à la dissolution d'une association d'aide à la mobilité par des locations de scooters, les acteurs locaux ont interpellé les collectivités afin d'organiser une réponse locale, en adéquation avec les besoins du bassin d'emploi pour soutenir l'offre de moyens de déplacement alternatifs au quotidien. -
Voiture communale partagée dans l'Aude
La commune de Villerouge-Termenès est une petite commune rurale de 140 habitants. L'éloignement géographique des petits commerces alimentaires et de grandes surfaces ainsi que des centres de soins spécialisés, la coexistence d'une population jeune aux ressources modestes et d'une population vieillissante éprouvant des... -
[Guide] sur la mise en œuvre des obligations de transparence en matière d'aides d'État
La Commission européenne a introduit de nouvelles exigences en matière de transparence pour l’octroi des aides d’État versées sur le fondement d’un des textes listés à l’annexe I du présent guide. Cette liste n’est pas définitive. Elle sera actualisée au fur et à mesure de la révision par la Commission...Thématique(s) : FormationProtection de l'environnementEmploiRechercheSylvicultureTransportsInfrastructures localesAménagement du territoire et cadre de vieCultureSportEntreprises en difficultéDéveloppement économiqueAide aux PMECoopération territoriale européenne- interregCoopérationAffaires maritimes, pêche, aquaculture -
[Note d'interprétation] sur l'investisseur avisé en économie de marché
Les opérations économiques effectuées par des organismes publics (quel que soit le statut juridique) ne confèrent pas d'avantage à leur destinataire et, de ce fait, ne constituent pas des aides d'État lorsqu'elles sont réalisées dans les conditions normales du marché : c’est le principe de l'investisseur en économie...Thématique(s) : FormationProtection de l'environnementRechercheTransportsAgricultureInfrastructures localesAménagement du territoire et cadre de vieCultureSportEntreprises en difficultéDéveloppement économiqueAide aux PMECoopération territoriale européenne- interregCoopérationAffaires maritimes, pêche, aquaculture