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L'electricité verte a le vent en poupe
L'énergie est l'un des axes majeurs du développement de la Picardie, qui recherche à la fois l'excellence environnementale et la production d'énergies propres et sûres.C'est à ce titre que Montdidier, ville de 12 000 habitants située entre Amiens et Compiègne, a étoffé son bouquet énergétique en misant sur l'éolien....Thématique(s) : Protection de l'environnement -
Créer des entreprises pour stimuler le développement économique
L'association « Réunion entreprendre » a pour mission de faire aboutir des projets portés par des publics non éligibles à des prêts bancaires. Grâce aux Fonds européens, cette structure a mis en place plusieurs outils destinés à assister les créateurs d'entreprises dans leur démarche. -
Nouvelle technologie pour la production de tomates
Entre 2003 et 2004 la production de de tomates à la Martinique est passée de 6000 à 2000 tonnes. En cause : une petite mouche ravageuse de plants, l'aleurode, et le flétrissement bactérien. L'idée innovante de ce projet est de cultiver les tomates en hors-sol dans des serres étanches pour empêcher toute introduction de...Thématique(s) : Agriculture -
Foire aux questions
Vous trouverez dans cette rubrique toutes les questions que l'on peut se poser à propos des Fonds européens et de la politique de cohésion en général. N'hésitez pas à poser vos propres questions ! -
[Guide] sur l'utilisation du logiciel de collecte et de publication des aides soumises aux obligations de transparence
Guide sur l'utilisation du « Transparency award module » en matière d'aides d'Etat. (décembre 2016) -
[Guide pratique] sur les obligations de transparence des aides d'État
Guide pratique sur les obligations de transparence en matière d'aide d'État en vigueur à compter du 1er juillet 2016. -
Kit de formation sur les aides d'État
Afin d'accompagner les autorités en charge de la mise en œuvre des fonds européens structurels et d'investissement en France, le Commissariat général à l'égalité des territoires, autorité nationale de coordination interfonds, met à disposition des acteurs concernés un kit pédagogique complet sur les règles relatives... -
[Communication] sur la notion d'aide d'État
La Commission européenne a précisé la notion d'aide d’État dans une communication de mai 2016. -
Présentation sur la réglementation des aides d'État
Le CGET met à disposition une présentation générale de la notion d'aide d'État et de la réglementation applicable. -
[Règlementation] Aides d'État antérieures à 2014
Le CGET met à disposition des informations sur les réglementations applicables en matère d'aide d'Etat avant 2014.