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Visite sur place
Les contrôles de service fait peuvent donner lieu à des vérifications sur place, appelées plus communément visites sur place. Ces contrôles sont réalisés par le gestionnaire de l'opération et vise à constater la conformité des actions menées (réalité physique de l’opération, respect de l'obligation de publicité, outils de suivi et de gestion ou encore suivi des participants sur le FSE). A l'issue d'une visite sur place, le gestionnaire rédige un rapport de visite sur place détaillant les éventuels écarts observés et mesures correctives (Article 125.5.b du règlement UE 1303/2013).
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Le Réseau Europe Urbain met en place des groupes de travail
Le Réseau Europe urbain, réseau d'animation de la dimension urbaine de la politique européenne de cohésion piloté par le CGET en lien avec l'ARF, prévoit la mise en place de quatre groupes de travail chaque année. -
Coopération et échange sur la mise en place de transports à faible impact environnemental
L'objectif du projet TramStore21 est de construire des dépôts de tramway efficaces et durables pour les villes du 21ème siècle afin de développer les infrastructures de transports publics, sans accroître les impacts négatifs produits par ces infrastructures qui limitent leur utilité. -
Mise en place d'un marché virtuel de produits du terroir
Ce projet expérimental, mis en oeuvre par la Société d'intérêt collectif agricole (SICA) du Caroux, vise à regrouper les producteurs de produits locaux situés dans le Parc naturel régional du Haut-Languedoc au sein d'une structure collective, afin d'améliorer l'organisation de l'offre. -
Mise en place d'équipements photovoltaïques dans une exploitation agricole
L'exploitation de Madame NAUD, dont la production principale est la banane, est située sur les hauteurs de Sainte-Marie de Capesterre ? Belle-Eau. Ce site est très éloigné de tout réseau électrique. -
Bilan à la clôture des instruments financiers mis en place pour la période 2007 – 2013
Bilan à la clôture des instruments financiers mis en place pour la période 2007 – 2013, Commission européenne.... -
[Mission Ville]- Mise en place d'un nouveau pôle européen du Bauhaus pour des résultats et de l'impact
Un pôle "New European Bauhaus" (NEB) pour des résultats et de l'impact est nécessaire pour collecter, centraliser, gérer, suivre et exploiter les connaissances produites par les projets NEB mais aussi par la NEB Community et d'autres actions pertinentes du NEB pertinentes (par exemple, des projets résultant d'appels... -
EPURVAL 2: mise en place de sites pilotes pour l’épuration et la valorisation des effluents de piscicultures marines
Le projet EPURVAL a été conçu comme une démarche permettant de réduire l’impact des activités piscicoles mais également de valoriser ce qui était rejeté. -
Mise en place d'une installation de production, de stockage et de distribution automatisée de glace écaille en Bretagne
Installation d'équipements automatisés pour la glace écaille en Bretagne. -
La Place des Possibles, laboratoire d'innovations sociales et espace de vie réhabilité par des chantiers participatifs
Il s’agit de transformer une friche industrielle de tissage à St Laurent en Royans, en un espace convivial, ouvert à tous, offrant aux habitants des biens, des services et des formations dans les domaines de la transition numérique - de la culture et des pratiques artistiques - du recyclage et du bricolage, de la transition...