Sur-réalisation
L'opération est en sur-réalisation lorsque le coût total éligible réalisé est supérieur au coût total éligible programmé. Le montant de l'aide et le taux de co-financement conventionnés ne peuvent être dépassés.
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Rapport scientifique ESPON 2019
Le rapport scientifique ESPON 2019 réunit 17 contributions présentées à l’occasion de la conférence scientifique du 18 novembre 2018 à Londres. Ce rapport contribue à la réflexion sur l’innovation en matière de recherche territoriale et plus particulièrement sur : les interactions entre unités territoriales, le... -
Rapport stratégique 2012 sur la mise en oeuvre du cadre de référence stratégique national et des programmes opérationnels 2007-2013
Le Rapport stratégique 2012 sur la mise en oeuvre la politique de cohésion en France, préparé par la DATAR en association avec la DGEFP, la DéGéOM et la DMAT, apporte des éléments chiffrés sur la contribution des programmes aux objectifs de la politique de cohésion économique, sociale et territoriale, aux missions... -
Rapports annuels de mise en oeuvre FEAMP et résumés citoyens
Les programmes européens 2014-2020 ont pour obligation de publier des rapports annuels de mise en oeuvre (RAMO). Chaque rapport doit inclure un résumé à l'attention des citoyens sur les réalisations des programmes. Rapports annuels de mise en oeuvre et résumé citoyen du programme national FEAMP 2014-2020. -
Regards croisés sur le développement rural français
Cette étude, regroupant trois rapports, caractérise la contribution des fonds européens dans les territoires ruraux. Elle explore aussi les politiques publiques de certains Etats membres de l'Union européenne en faveur des ruralités et des zones de montagne en Europe.... -
Restauration et gestion de la Dune de la Falaise à Batz-sur-Mer
Le projet de restauration et de gestion de la Dune de la Falaise à Batz-sur-Mer porté par CAP Atlantique concerne la mise en œuvre de travaux de restauration et d’entretien de parcelles identifiées pour leur intérêt patrimonial au sein des sites Natura 2000 des Marais salants de Guérande, trait du Croisic et dune de Pen... -
Restaurer un bras de la Loire pour en préserver les habitats naturels
La Boire-Torse est un ancien bras de la Loire, situé en amont de la ville d'Ancenis, au coeur de la région Pays de la Loire. Perturbés par l'activité humaine à partir du 19ème siècle, les habitats naturels qu'elle abrite ne sont plus favorables à la reproduction des espèces. Le Syndicat des marais et vallées du Pays...Thématique(s) : Protection de l'environnement -
River'tri: une déchetterie fluviale urbaine éphémère
Une déchèterie flottante, au coeur de la ville, pour répondre au manque de déchèteries urbaines.... -
Réalisation d'un Pôle d’Echange Multimodal à la gare de Lunel et d'une voie verte entre Lunel et Marsillargues
Dans le cadre du dispositif Action Coeur de Ville, la Communauté de Communes du Pays de Lunel a porté deux projets : la réalisation d'un Pôle d'Echange Multimodal de la gare de Lunel et le démarrage d'un chantier de construction d'une voie verte entre Lunel et Marsillargues. ...