- Vouliez-vous dire
- rapport provisoire (avant phase contradictoires)
Rapport provisoire (avant phase contradictoire)
Document administratif consignant les anomalies relevées par le contrôleur et ses recommandations durant un contrôle. Ce document doit être signé et daté par le contrôleur. Il existe deux types de rapport : un rapport provisoire (avant phase contradictoire) et définitif (après phase contradictoire).
118 Résultat(s) trouvé(s)
-
Phase 3 du Forum des pratiques de prévention et lutte contre l'illettrisme
Pour lutter efficacement contre l'illettrisme en France, l'Agence nationale de lutte contre l'illettrisme a mis en place des ateliers d'échange de bonnes pratiques dans 18 régions françaises. Ce travail collaboratif, soutenu par le Fonds social européen, doit permettre aux professionnels de la lutte contre l'illettrisme, de... -
Les gisements mouliers en eau profonde de la côte Est du Cotentin: étude sur la provenance des larves
La Basse-Normandie est dotée de gisements mouliers découvrants, disséminés le long des côtes du Calvados, et de gisements en eau profonde, plus importants, situés au large de la côte Est du Cotentin, et exploités par une flottille de 30 à 40 chalutiers.... -
Création d'activités agricoles et rurales en Pyrénées Audoises
En réponse aux difficultés de renouvellement des exploitations en place (14 exploitations en phase de transmission sur 55 exploitations professionnelles recensées), et afin d'accompagner la dynamique réelle mais diffuse de projets de création d'activités agricoles et rurales dans ce territoire de montagne, les communautés... -
Edition du livre "Salicornes, asters et végétaux marins de la Baie de la Somme"
Faire connaitre les femmes et les hommes qui pratiquent le ramassage de la salicorne, plante emblématique de la Baie de Somme et de ses autres végétaux marins en mettant en avant leur parole. -
Emmaus défi pousse les murs
Situé au cœur du quartier Stalingrad-Riquet, quartier politique de la ville, dans le 19e arrondissement de Paris, l'impact social et environnemental d'Emmaüs Défi s'étend à tout Paris. Emmaüs Défi répond à des enjeux de politique de la ville en matière de solidarité, de lutte contre la grande exclusion, d'économie...Thématique(s) : Inclusion sociale -
Banc d’essai: l’apprentissage, on teste puis on choisit!
Le projet « banc d’essai », porté par les Pupilles de l’Enseignement publique de Côte d’Or, donne la possibilité à des jeunes issus d’établissements médico-sociaux de tester « le rythme de l’alternance » avant de se lancer dans un parcours professionnel : un pré-apprentisage réservé au public en situation... -
L'ecoquartier des alouettes, et d'un coup le quartier a meilleure mine
Depuis 2011, les anciennes halles férroviaires et industrielles de Bruay-la-Buissière sont réamenagées pour réaliser un écoquartier. Sur une ancienne fiche de 15 000 m², un pôle d'activité économique, de transports et un programme d'habitat seront créés. -
COVOIT’ICI: service de covoiturage entre Clermont-Ferrand et Rochefort-Montagne
Le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Volcans d’Auvergne, le SMTC-AC et Covoiturage Auvergne pilotent ensemble depuis 2016 un projet expérimental de covoiturage spontané entre Rochefort-Montagne et Clermont-Ferrand sur la RD 2089. En 2018 le projet entre dans sa phase opérationnelle et la mise en service de cette... -
Des territoires forestiers innovants dans le Massif Central
Accompagner et former les collectivités pour qu’elles génèrent un potentiel de marché, permettant ainsi aux entreprises de la filière bois de se structurer pour répondre à ces demandes. -
NHL-ChirEx / Programme d'excellence en chirurgie/radiothérapie des facultés de médecine de Nancy, Homburg/Sarre et Liège
NHL-ChirEX a pour ambition de faciliter l’accès à l'emploi transfrontalier dans la Grande Région par le développement de réseaux de formateurs et d'apprenants entre les acteurs de santé. Il permettra à toute une génération de médecins « sans frontières » de développer une expertise commune avant la prise en...