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Valorisation éco-touristique du Domaine de Sainte Lucie dans l'Aude
La valorisation éco-touristique du domaine de Sainte-Lucie, propriété du Conservatoire du littoral, consiste à restaurer le patrimoine architectural au sein de la réserve naturelle régionale de Sainte-Lucie. ... -
[Règlementation] Aides d'État antérieures à 2014
Le CGET met à disposition des informations sur les réglementations applicables en matère d'aide d'Etat avant 2014. -
Avec les fonds européens, on crée de l'énergie à partir de matières organiques!
J-1 avant la signature de l'Accord de Paris : découvrez en quelques minutes comment les fonds européens contribuent à la lutte contre le changement climatiqueThématique(s) : Protection de l'environnement -
Chef de service FEADER (F/H)
La Région se mobilise pour faciliter l’accès à l’ensemble des opportunités européennes et s’implique dans plusieurs plateformes et réseaux européens en lien avec les priorités régionales. Avec 1200 M€ de fonds européens gérés sur la période 2014-2023 et 625 M€ sur la période 2021-2027, l'accompagnement... -
[Fiches] Les fonds européens en outre-mer
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 confie aux conseils régionaux la gestion d'une partie des fonds européens. A partir de 2014, les conseils régionaux deviennent ainsi les autorités de gestion du FEDER, du FEADER et d'une partie du FSE. Les conseils... -
[Note d'interprétation] sur la compatibilité de l’autofinancement des personnes publiques avec la réglementation européenne des aides d’Etat
La Commission européenne demande aux Etats membres d'appliquer la règlementation des aides d’État à l’autofinancement des personnes publiques lorsqu’elles réalisent une activité économique. Avant de mobiliser des fonds publics pour une activité économique, la personne publique doit ainsi réaliser... -
[Fiches] Les fonds européens en Auvergne-Rhône-Alpes
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 confie aux conseils régionaux la gestion d'une partie des fonds européens. A partir de 2014, les conseils régionaux deviennent ainsi les autorités de gestion du FEDER, du FEADER et d'une partie du FSE. Les conseils... -
[Fiches] Les fonds européens en Bourgogne-Franche-Comté
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 confie aux conseils régionaux la gestion d'une partie des fonds européens. A partir de 2014, les conseils régionaux deviennent ainsi les autorités de gestion du FEDER, du FEADER et d'une partie du FSE. Les conseils... -
[Fiche] Les fonds européens en Bretagne
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 confie aux conseils régionaux la gestion d'une partie des fonds européens. A partir de 2014, les conseils régionaux deviennent ainsi les autorités de gestion du FEDER, du FEADER et d'une partie du FSE. Les conseils...