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- rapport provisoire (avant phase contradictoires)
Rapport provisoire (avant phase contradictoire)
Document administratif consignant les anomalies relevées par le contrôleur et ses recommandations durant un contrôle. Ce document doit être signé et daté par le contrôleur. Il existe deux types de rapport : un rapport provisoire (avant phase contradictoire) et définitif (après phase contradictoire).
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Des territoires forestiers innovants dans le Massif Central
Accompagner et former les collectivités pour qu’elles génèrent un potentiel de marché, permettant ainsi aux entreprises de la filière bois de se structurer pour répondre à ces demandes. -
NHL-ChirEx / Programme d'excellence en chirurgie/radiothérapie des facultés de médecine de Nancy, Homburg/Sarre et Liège
NHL-ChirEX a pour ambition de faciliter l’accès à l'emploi transfrontalier dans la Grande Région par le développement de réseaux de formateurs et d'apprenants entre les acteurs de santé. Il permettra à toute une génération de médecins « sans frontières » de développer une expertise commune avant la prise en... -
Renforcement de la sensibilisation des entreprises au risque inondation sur le bassin de la Loire et ses affluents
Un outil d’autodiagnostic élaboré par l’Etablissement public Loire pour aider les entreprises et exploitations agricoles du bassin de la Loire à s’informer sur le risque inondation et à s’en prémunir. -
Valorisation éco-touristique du Domaine de Sainte Lucie dans l'Aude
La valorisation éco-touristique du domaine de Sainte-Lucie, propriété du Conservatoire du littoral, consiste à restaurer le patrimoine architectural au sein de la réserve naturelle régionale de Sainte-Lucie. ... -
Recréer une école de voile, accessible à tous à Port-Camargue
Portée par la Régie autonome du port de plaisance de Port-Camargue, l’opération de la nouvelle école de mer a bénéficié des cofinancements notamment de la Région Occitanie et de l’Europe au titre du dispositif LEADER. La capacité d’accueil de ce nouveau bâtiment de 3 000 m², localisée sur l’avant-port, sera... -
Réamenager les berges du Cher à Montluçon
Un vaste projet d’aménagements des berges du Cher afin de créer une centralité au sein de la ville de Montluçon permettant de fédérer et de rassembler la population. -
En Auvergne-Rhône-Alpes, l’Europe soutient la création de batteries innovantes issues de matériaux recyclés
Porté par un consortium de quatre partenaires situés en Auvergne-Rhône-Alpes et en Occitanie, le projet E-Mergy ambitionne de valoriser les déchets en réutilisant les batteries des véhicules électriques. Une aspiration en phase avec les objectifs du Pacte vert pour l'Europe, et soutenue par les fonds européens. -
En Bretagne, l'Europe soutient l'accès à la fibre pour tous
Les collectivités bretonnes ont engagé depuis 2014 des travaux afin de raccorder à la fibre optique l’ensemble des foyers, des entreprises et des services publics d’ici à 2026. Une politique d’amélioration de l’accès à internet soutenue par les fonds européens.Thématique(s) : TIC, numérique -
CUREMA: Vers l’élimination du paludisme dans les zones isolées du Plateau des Guyanes
La guerre contre le paludisme est une lutte de longue haleine. Le projet CUREMA est dans la continuité des projets Malakit I et Next (www.malakit-project.org) qui ont clairement concluent à l’intérêt de l’autodiagnostic et l’auto-traitement pour les habitants des zones isolées dans la lutte contre le paludisme. -
Feuilles Vives, la radio qui sensibilise sur les enjeux dans les espaces ruraux dans le Loir-et-Cher
La radio associative Studio Zef et l'École de la Nature et du Paysage de Blois (INSA) se sont associées en 2017 pour imaginer une émission de radio totalement dédiée aux initiatives innovantes mises en place sur le territoire du Pays des Châteaux, structuré autour du pôle urbain de Blois. Bien plus qu'une tribune...