- Vouliez-vous dire
- organismes de droits public
Organisme de droit public
"Tout organisme de droit public au sens de l'article premier, point 9, de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil ( 4 ) ainsi que tout groupement européen de coopération territoriale (GECT) établi conformément au règlement (CE) n o 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ), indépendamment du fait que le GECT soit considéré, au titre des dispositions nationales d'exécution applicables comme un organisme de droit public ou privé". Article 2 du règlement n°1303/2013
1169 Résultat(s) trouvé(s)
-
L'Europe face au Covid-19 à Paris: le pole de compétitivité Medicen crée une boite à outils
Pendant le Joli mois de l'Europe, la région Ile-de-France met à l'honneur des bénéficiaires de fonds européens qui s'engage dans la crise sanitaire du COVID. Aujourd'hui : le pôle de compétitivité francilien Medicen, situé à Paris qui a développé une boîte à outils Covid-19, visant à informer l'ensemble des... -
L'Europe le magazine des jeunes curieux
«L'Europe, c'est loin!» C'est sur cette phrase provocante que s'ouvre le premier chapitre de ce journal. Ce n'est évidemment pas vrai. En tant que citoyens de l'UE, nous sommes chez nous en Europe.... -
L'Europe s'engage pour les aménagements de pistes cyclables
pistes cyclables tourisme veloroute intermodalité transparence -
L'Europe s'engage pour les jeunes, les jeunes s'engagent pour l'Europe
2022 est l'année européenne de la jeunesse. L'occasion de mettre en exergue l'implication de la jeunesse dans le projet européen, l'occasion également de montrer comment l'Union européenne soutient les jeunes dans tous les aspects de leur quotidien : études, emploi, loisirs, etc. -
L'Europe vous loge!
Isolation thermique, chauffe-eau solaires ou chauffage au bois... Autant de possibilités pour réduire l'empreinte carbone des bâtiments. -
L'extension du Centre Henri-Becquerel pour répondre aux enjeux de la santé de demain
Dans un monde en perpétuelle évolution, les défis de la médecine moderne sont immenses. La recherche constante de traitements plus efficaces, la promotion de la prévention, et l'accès équitable aux soins sont autant d'objectifs inscrits dans le Plan Cancer III . Pour relever ces défis et anticiper les besoins futurs, le... -
L'historique du Joli mois de l'Europe
Depuis 2010, on fête l'Europe pendant tout le mois de mai ! -
L'institut de Coopération Transfrontalière (ITC): facilitateur de coopération sur la frontière franco-espagnole
L’Institut de Coopération Transfrontalière se présente comme une institution franco-espagnole dont la mission consiste à soutenir, accompagner et prendre part à la coopération transfrontalière en particulier sur le territoire des Pyrénées Atlantiques, de la Navarre et d’Euskadi....