- Vouliez-vous dire
- organismes de droits public
Organisme de droit public
"Tout organisme de droit public au sens de l'article premier, point 9, de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil ( 4 ) ainsi que tout groupement européen de coopération territoriale (GECT) établi conformément au règlement (CE) n o 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ), indépendamment du fait que le GECT soit considéré, au titre des dispositions nationales d'exécution applicables comme un organisme de droit public ou privé". Article 2 du règlement n°1303/2013
1168 Résultat(s) trouvé(s)
-
A Besançon, restructuration d’équipements socio-culturels et sportifs dans le quartier Palente-Orchamps.
Ce projet, porté par la Ville de Besançon, a pour objectifs la restructuration et la revitalisation d’équipements socio-culturels et sportifs à proximité immédiate d’un des quartiers prioritaire de la Ville : Palente-Orchamps. -
A Brognard, des filtres made in France pour des masques de protection
Autrefois destinés à quelques professionnels, les masques de protection font désormais partie de notre quotidien pour lutter contre la pandémie de Covid-19.Thématique(s) : Développement économique -
A Chartres, on se chauffe à la géothermie
Installation de géothermie par sonde verticale sur l’hôtel de ville de Chartres pour assurer les besoins de chaleur et de refroidissement, associés à d’autres sources de production. -
A Clermont-Ferrand on transforme les friches en nouveaux quartiers et en lycées!
Désamiantage, démolition et dépollution d’anciens sites industriels, pour accueillir notamment le futur Lycée Camille Claudel et transformer le quartier en pôle d’attraction urbain majeur. Ce projet consiste en la requalification de friches situées sur la commune de Clermont-Ferrand, dans le quartier Saint-Jean. -
A Figeac, Regain pour l'accompagnement vers l'emploi
L’accompagnement qu’AGIR met en œuvre consiste en une relation d’aide individualisée pour chaque personne inscrite à l’association, avec une personne référent, qui s’inscrit dans la durée. -
A Flangebouche, toujours plus de Comté et de Morbier
Près de Besançon, la fruitière de Flangebouche-La Sommette transforme jusqu’à 10 millions de litres de lait par an en fromages plusieurs fois primés : Comté, Morbier, raclette et tomme. -
A Forcalquier, un musée des senteurs réaménagé
Petit bourg au nord de Manosque, dans les Alpes de Haute-Provence, Forcalquier accueille l’artemisia museum, ou musée de l’herboristerie et de la lavande. -
A Juno Beach, on accélère la transition écologique et numérique
Depuis le début de l'année 2020, le Centre Juno Beach s'est lancé dans une initiative audacieuse axée sur la Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE). Cette démarche visionnaire vise à insuffler une dynamique vertueuse dans trois domaines fondamentaux du développement durable : l'environnement, le... -
A l'occasion de la journée mondiale de la radio, écoutez l'Europe!
Le 13 février, nous fêtons la journée mondiale de la radio. Depuis 2011, cette date permet de sensibiliser le public et les médias à l’importance de ce moyen de communication. Qu’en est-il l’information sur l’Europe ? Y a-t-il des radios spécialisées ? -
A la Réunion, des bénéficiaires de fonds européens se mobilisent contre le Covid-19
A La Réunion, des industriels locaux soutenus par le FEDER et le FEADER ont fabriqués des gels hydroalcooliques.