- Vouliez-vous dire
- organismes de droits public
Organisme de droit public
"Tout organisme de droit public au sens de l'article premier, point 9, de la directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil ( 4 ) ainsi que tout groupement européen de coopération territoriale (GECT) établi conformément au règlement (CE) n o 1082/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ), indépendamment du fait que le GECT soit considéré, au titre des dispositions nationales d'exécution applicables comme un organisme de droit public ou privé". Article 2 du règlement n°1303/2013
1169 Résultat(s) trouvé(s)
-
Sur le Pic du Mas de la Grave, un refuge aménagé
Les financements ont permis au refuge du Pic du Mas de la Grave de voir le jour. -
Sète, plage du Lido, à la reconquête du lido-ral!
Un projet d’aménagement de la plage du Lido de Sète a été lancé en 2007 pour lutter contre l’érosion de la plage, restaurer les espaces naturels et créer des installations touristiques. -
Sécuriser la ressource en eau pour l’ensemble des zones urbaines de l’île de Mayotte
Mayotte est située dans l’archipel des Comores, au nord du canal de Mozambique. Près de 290 000 habitants se concentrent sur celle qu’on appelle aussi « l’île au lagon », composée de deux grandes îles. Les rivières qui sillonnent ce territoire sont de plus en plus polluées et dégradées et le recours au...Thématique(s) : Protection de l'environnement -
Sélections régionales des WorldSkills: les métiers se sont affrontés à Dijon
Les 15 et 16 mars 2023, les sélections régionales de la 47ème compétition WorldSkills se sont tenues au parc des expositions de Dijon, à l'occasion du forum des métiers "Explore les métiers" organisé par la Région Bourgogne-Franche-Comté.Thématique(s) : Formation -
Séminaire ESPON
Le programme de coopération ESPON 2020 vise à soutenir la mise en œuvre des politiques européennes, au premier chef la politique de cohésion, ainsi que les politiques d’aménagement et de développement mises en œuvre par les Etats membres et les collectivités locales. ESPON finance pour ce faire des projets de... -
Séminaire sur l'avenir de la politique de cohésion
L'ANCT et Régions de France organisent ce mardi 19 décembre 2023 un séminaire sur l'avenir de la politique de cohésion après 2027. ... -
Terafood: « capteur térahertz compact, bas-coût pour le contrôle de la qualité des aliments »
Le projet TERAFOOD vise à développer un capteur micropuce intelligent qui vérifie la fraîcheur des aliments emballés en temps réel. -
TERRES Transformer l’Europe à l’ère des crises (Transforming Europe for an Age of Crisis)
TERRES souhaite développer un concept de « résilience territoriale » et un cadre politique associé parallèlement à l’analyse paneuropéenne des tendances territoriales à l’échelle régionale. Le projet va développer un ensemble d’indicateurs pratiques pour indexer et cartographier les capacités actuelles... -
TIGER- un réseau d'experts à l'appui des institutions en charge du risque sanitaire lié au moustique tigre
Le moustique tigre, vecteur de nombreux virus, se propage dans le Rhin supérieur. Il mobilise depuis plusieurs années les autorités en Allemagne, en Suisse et en France. Le projet TIGER vise à former et à fournir un appui scientifique et technique aux autorités des trois pays, pour faciliter l’évaluation et la gestion...