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Mémos temps forts- Stratégie maritime Atlantique
L'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) publie des mémos précisant les temps forts à venir ainsi que les publications en lien avec la Stratégie maritime Atlantique. Elle publie également des lettres d'information trimestrielles en français sur les travaux de cette stratégie. -
[Réglementation] Stratégie de communication du programme Europ'Act 2014-2020 / stratégie nationale de communication interfonds
La stratégie de communication du programme Europ'Act 2014-2020 a été validée en comité de suivi du programme Europ'Act le 15 juillet 2015. Elle constitue la stratégie nationale de communication interfonds pour la période 2014-2020. Elle a pour but de communiquer sur l'intervention des quatre FESI et d'informer sur... -
[Guide] Aides d'États au sein du Programme des Deux Mers- 2007-2013
Présentation des aides d'État au sein du programme des Deux Mers lors de la précédente programmation 2007-2013 exposée lors de l'Atelier Aides d'État dans les programmes CTE le 18 mars 2015. -
[Plaquette] L'Europe s'engage pour le développement économique et les entreprises
Pour la période 2014-2020, 6,5 milliards d'euros, soit près d'un quart des 26,4 milliards d'euros alloués à la France au titre des FESI, devraient soutenir le développement économique et les entreprises à travers :...Thématique(s) : Développement économique -
[Rapport final] Evaluation du programme FEAMP 2014-2020
La Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, autorité de gestion du programme national FEAMP 2014-2020, a réalisé une évaluation à mi-parcours du programme, conformément aux obligations règlementaires....Thématique(s) : Affaires maritimes, pêche, aquaculture -
[Rapport] EoRPA 14/5
Ce rapport été réalisé dans le cadre du programme Europ'Act par le European Policies Research Centre (EPRC), groupement d'autorités gouvernementales nationales issues de différents pays à travers l'Europe. Ils a été préparé pour la 35ème rencontre du réseau de recherche sur la politique régionale EoRPA à Ross... -
[Fiche projet] Création de la coopérative agricole Hop'La en Alsace
Créée en 2010, cette coopérative réunit dans un ancien bâtiment agricole à Oberhausbergen, une quinzaine de producteurs proposant le meilleur de leur terroir : viandes, fruits et légumes, oeufs, poissons, miels, confitures, plantes médicinales, aromates, crème, fromages, vins, jus de fruits, fleurs et autres produits... -
[En bref] Améliorer l'accès à l'emploi des femmes dans les territoires ruraux
L’égalité entre femmes et hommes, Grande Cause nationale du quinquennat, est une priorité relayée par le Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET) dans les territoires fragiles, notamment ruraux. Les inégalités femmes hommes peuvent être accentuées dans ces territoires, en particulier en matière... -
[Synthèse] de trois rapports EoRPA 2014
Les trois rapports synthétisés dans ce document ont été réalisés dans le cadre du programme Europ'Act par le European Policies Research Centre (EPRC), groupement d'autorités gouvernementales nationales issues de différents pays à travers l'Europe. Ils ont été préparés pour la 35ème rencontre du réseau de recherche... -
[Note d'interprétation] sur l'investisseur avisé en économie de marché
Les opérations économiques effectuées par des organismes publics (quel que soit le statut juridique) ne confèrent pas d'avantage à leur destinataire et, de ce fait, ne constituent pas des aides d'État lorsqu'elles sont réalisées dans les conditions normales du marché : c’est le principe de l'investisseur en économie...Thématique(s) : FormationProtection de l'environnementRechercheTransportsAgricultureInfrastructures localesAménagement du territoire et cadre de vieCultureSportEntreprises en difficultéDéveloppement économiqueAide aux PMECoopération territoriale européenne- interregCoopérationAffaires maritimes, pêche, aquaculture