Communication
Action d'information et de publicité sur les opérations, les bénéficiaires et les programmes faisant l'objet d'un cofinancement au titre des Fonds structurels européens. Les actions d'information obligatoires visant à augmenter la notoriété et la transparence de l'action de l'Union européenne en matière de projets européens. Article 115 à 117 du règlement n°1303/2013.
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Belles histoires: La brochure de l'exposition de Marseille et Strasbourg
Découvrez l'exposition "Belles histoires de l'Europe" exposée à Marseille et à Strasbourg en novembre 2017. -
Bien expliquer l'Europe aux élus locaux: zoom sur quelques initiatives
Les collectivités représente une part importante dans les bénéficiaires de fonds européens. Mais tous ne se sentent pas bien informés et armés pour obtenir des fonds européens.... -
Bonne fête de l'Europe!
Le 9 mai, faîtes ce qu'il vous plait, mais surtout, fêtez l'Europe ! -
Brochure Elections européennes 2024
Ce kit de communication sur les élections européennes 2024 a été élaboré par les services des représentations du Parlement européen et de la Commission européenne en France, de l'ANCT, du Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères, et du media Toute l'Europe. ...Thématique(s) : Elections européennes -
Campagne nationale de communication grand public 2014
Une campagne grand public mass-media pour valoriser les fonds européens -
Cité scolaire de Baimbridge- L’excellence à toute épreuve
L'Europe des résultats dans ma région : une campagne pour montrer la dimension européenne de réalités locales.... -
Comment financer votre projet grâce aux fonds européens?
Vous souhaitez recevoir une aide de l'Union européenne pour réaliser votre projet ? Découvrez en images comment vous y prendre. -
Communication de la Commission du 11 juin 2009 établissant des orientations en matière d’aide d’État aux sociétés gestionnaires de navires ;
La présente communication porte sur le droit qu’ont les sociétés qui assurent la gestion de l’équipage et la gestion technique de navires de bénéficier d’une réduction de l’impôt sur les sociétés ou de l’application de la taxe au tonnage . Elle ne concerne pas les aides d’État aux sociétés qui assurent...Thématique(s) : Transports -
Communication de la Commission du 15 novembre 2007, vers une mise en œuvre effective des décisions de la Commission enjoignant aux États membres de récupérer les aides d'État illégales et incompatibles avec le marché commun ;
Communication pour réaliser une mise en œuvre effective des décisions de la Commission enjoignant aux États membres de récupérer les aides d'État illégales et incompatibles avec le marché commun. Date d'entrée en vigueur : 15/11/2007