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Le bus à haut niveau de service (BHNS) de Martinique aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le bus à haut niveau de service (BHNS) de Martinique est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe.... -
Le bus à haut niveau de service (BHNS) de Montbeliard aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le bus à haut niveau de service (BHNS) de Montbeliard est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe.... -
Le bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes aux couleurs du pacte vert de la commission européenne
Dans le cadre du joli mois de l’Europe le bus à haut niveau de service (BHNS) de Nîmes est décoré aux couleurs du pacte vert de l'Europe.... -
Appel à propositions de la Commission européenne: Actions et événements en France sur l'Union européenne
Soutien d'actions d’information et de communication sur l’Europe en France afin de rapprocher l’Union européenne de ses citoyens -
Communication de la Commission du 6 février 1998 sur l'application des règles de concurrence au secteur postal et sur l'évaluation de certaines mesures d'Etat relatives aux services postaux ;
La présente communication expose les principes qui guideront la Commission dans l'application des règles de concurrence au secteur postal, dans des cas concrets, tout en maintenant les garanties nécessaires à la prestation d'un service universel. Taille des bénéficiaires : PME-GE