953 Résultat(s) trouvé(s)
-
Une maison médicale à La Rochette
Située dans l'agglomération de Melun, La Rochette a fait face à une pénurie d'offre médicale, touchant l'ensemble de l'agglomération. Pour y remédier, la ville de la Rochette a mobilisé le FEDER pour soutenir l'installation d'une nouvelle maison médicale pluridisciplinaire.... -
Art’Rhéna- Création d'une offre culturelle et touristique transfrontalière sur l'Ile du Rhin
Une île du Rhin accueille Art’Rhena, un centre culturel binational du spectacle vivant. Résidence d’artistes, spectacles, expositions, musique, danse, ateliers fédèrent les artistes et le grand public français et allemands et effacent les barrières linguistiques. Art’Rhena, trait d’union culturel, est également... -
Communication de la Commission du 15 novembre 2007, vers une mise en œuvre effective des décisions de la Commission enjoignant aux États membres de récupérer les aides d'État illégales et incompatibles avec le marché commun ;
Communication pour réaliser une mise en œuvre effective des décisions de la Commission enjoignant aux États membres de récupérer les aides d'État illégales et incompatibles avec le marché commun. Date d'entrée en vigueur : 15/11/2007 -
Communication de la commission du 20 juin 2014 sur les critères relatifs à l’analyse de la compatibilité avec le marché intérieur des aides d’état destinées à promouvoir la réalisation de projets importants d’intérêt européen commun
La présente communication fournit des orientations pour l’appréciation du financement public de projets importants d’intérêt européen commun (PIIEC) sur la base des règles relatives aux aides d’État. Taille des bénéficiaires : PME-GE Date d'entrée en vigueur : 01/07/2014 Date de fin : 31/12/2020 -
Restauration et gestion de la Dune de la Falaise à Batz-sur-Mer
Le projet de restauration et de gestion de la Dune de la Falaise à Batz-sur-Mer porté par CAP Atlantique concerne la mise en œuvre de travaux de restauration et d’entretien de parcelles identifiées pour leur intérêt patrimonial au sein des sites Natura 2000 des Marais salants de Guérande, trait du Croisic et dune de Pen... -
A Juno Beach, on accélère la transition écologique et numérique
Depuis le début de l'année 2020, le Centre Juno Beach s'est lancé dans une initiative audacieuse axée sur la Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE). Cette démarche visionnaire vise à insuffler une dynamique vertueuse dans trois domaines fondamentaux du développement durable : l'environnement, le... -
[Réglementation] Le Cadre national pour le développement rural 2014-2020 en France
Vous trouverez ci-joint le Cadre national pour le développement rural 2014-2020 en France approuvé par la Commission européenne. -
[Guide] Cadre juridique de la coopération transfrontalière: Outils juridiques au service des projets transfrontaliers
La MOT a réalisé un guide intitulé "Cadre juridique de la coopération transfrontalière. Outils juridiques au service des projets transfrontaliers", qui vise à aider les praticiens de la coopération dans le choix de la forme juridique la plus adaptée à leurs besoins. Ce document a pour vocation d'aider les praticiens de...