Retrouvez toutes les publications d'Europe en France, du Réseau Europe urbain ainsi que des partenaires européens ou nationaux.
-
[Guide] Articulation de la facilité pour la reprise et la résilience avec les fonds de la politique de cohésion européenne
Ce guide est une troisième version faisant suite à l’ajout dans le plan national de relance et de résilience (PNRR) de la France d’un chapitre REPOWER EU. Ce guide a vocation à être mis à jour de façon régulière par l’agence nationale de la cohésion des territoires, en lien avec l’autorité de... -
[Fiche projet] Ecoquartier des Alouettes Bruay-la-Buissière
Fiche d'information du projet l'ecoquartier des alouettes à Bruay-la-Buissière. -
[Fiche projet] Aménagement de la plage du Lido à Sète
Fiche d'information du projet aménagement de la plage du lido à Sète. -
[Guide] le financement des pôles de compétitivité
Le présent document constitue un guide méthodologique destiné à tous les financeurs publics des pôles, ainsi qu’aux pôles de compétitivité eux-mêmes. -
[Fiche projet] Helio
Fiche d'information du projet Helio, qui transfome l'eau de mer en eau potable. -
[Fiche projet] Lascaux IV
Fiche d'information sur le projet Lascaux IV. -
[Fiche projet] Via Rhôna
Fiche d'information sur le projet Via-Rhôna. -
[Fiche projet] Cité de la mer Cherbourg
Fiche d'information du projet "Modernisation de la Cité de la mer et du parcours l'Océan du Futur" à Cherbourg. -
[Fiche projet] Grand Port de Brest
Fiche d'information du projet "Extention du grand port de Brest". -
[Guide] sur la mise en œuvre des obligations de transparence en matière d'aides d'État
La Commission européenne a introduit de nouvelles exigences en matière de transparence pour l’octroi des aides d’État versées sur le fondement d’un des textes listés à l’annexe I du présent guide. Cette liste n’est pas définitive. Elle sera actualisée au fur et à mesure de la révision par la Commission européenne, des... -
[Note d'interprétation] sur l'investisseur avisé en économie de marché
Les opérations économiques effectuées par des organismes publics (quel que soit le statut juridique) ne confèrent pas d'avantage à leur destinataire et, de ce fait, ne constituent pas des aides d'État lorsqu'elles sont réalisées dans les conditions normales du marché : c’est le principe de l'... -
[Fiche pratique] sur les stratégies régionales d'innovation en vue de la spécialisation intelligente des régions françaises.
Comprendre le concept de spécialisation intelligente. En écho à la synthèse des stratégies régionales d'innovation en vue de... -
[Guide] Synthèse des Stratégies Régionales de l'Innovation (SRI) en vue de la spécialisation intelligente (S3) des régions françaises
Dans le cadre de sa mission de coordination des fonds européens structurels et d'investissement (FESI) pour la période 2014-2020, le Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) a produit une synthèse des stratégies régionales d'innovation élaborées par les... -
[Guide] à l'usage des bénéficiaires des grands projets FEDER 2007-2013
Sur la période de programmation 2007-2013, en France 30 projets d'infrastructures et d'investissements productifs ont été financés à travers la procédure grand projet européen Feder en date du 1er novembre 2013. Cette procédure exceptionnelle permet de financer des projets d'infrastructures majeurs,...
Affiner par
Type de document
- (-) Remove Guide filter Guide
Thématiques
- (-) Remove Développement économique filter Développement économique
- Aménagement du territoire et cadre de vie (9) Apply Aménagement du territoire et cadre de vie filter
- Protection de l'environnement (7) Apply Protection de l'environnement filter
- Recherche (4) Apply Recherche filter
- Affaires maritimes, pêche, aquaculture (3) Apply Affaires maritimes, pêche, aquaculture filter
- Coopération (3) Apply Coopération filter
- Formation (3) Apply Formation filter
- Changement climatique (2) Apply Changement climatique filter
- Emploi (2) Apply Emploi filter
- Innovation (2) Apply Innovation filter
- Transports (2) Apply Transports filter
- Agriculture (1) Apply Agriculture filter
- Développement durable (1) Apply Développement durable filter
- Développement régional (1) Apply Développement régional filter
- Energies renouvelables (1) Apply Energies renouvelables filter
- Relance (1) Apply Relance filter
- Sylviculture (1) Apply Sylviculture filter
- TIC, numérique (1) Apply TIC, numérique filter
Tags (mots clés)
- EU delivers in the regions (7) Apply EU delivers in the regions filter
- FEDER (3) Apply FEDER filter
- 2014-2020 (2) Apply 2014-2020 filter
- Aides d'État (2) Apply Aides d'État filter
- Stratégie de spécialisation intelligente (S3) (2) Apply Stratégie de spécialisation intelligente (S3) filter
- 2007-2013 (1) Apply 2007-2013 filter
- 2021-2027 (1) Apply 2021-2027 filter
- Instruments financiers (1) Apply Instruments financiers filter
- Stratégie Maritime Atlantique (1) Apply Stratégie Maritime Atlantique filter
- Voie verte / veloroute / piste cyclable (1) Apply Voie verte / veloroute / piste cyclable filter