Description Publié le 01/09/2016 Régime SA.39252 AFR Fichier(s) attaché(s) Régime SA 39252 AFR 2014-2020 - v24.12.15.pdf Ressources similaires Lignes directrices pour les aides d’État dans le secteur de la pêche et de l’aquaculture 2023 Règlementation [Compte rendu] journée d'information et d'échange sur la dimension urbaine de la politique de cohésion Bilan [Bilan] sur les grands projets européens 2007 - 2013 Bilan [Fiches] Les Fonds européens structurels et d'investissements en France Guide [Guide] Aides d'États au sein du Programme des Deux Mers - 2007-2013 Guide [Guide] Approche intégrée de développement territorial 2014-2020 Guide [Guide] Combiner FESI et EFSI Guide [Guide] de la clôture des programmes FEDER 2007-2013 Guide [Guide] d'orientation : comment éviter les erreurs les plus fréquentes commises dans le cadre des marchés publics de projets financés par les FESI Guide [Guide] du débutant sur les financements de l'Union européenne (en anglais) Guide [Guide] Horizon 2020 Guide [Guide] Présentations_séminaire aides d'État en faveur des infrastructures Guide [Rapport] de la Cour des comptes européennes : Les problèmes liés aux marchés publics dans le cadre des dépenses de cohésion de l'UE nécessitent des efforts supplémentaires Rapport [Réglementation] Décret et arrêté d'éligibilité des dépenses dans le cadre des programmes soutenus par les FESI pour 2014-2020 Règlementation [Réglementation] fonds européens structurels et d'investissement 2014-2020 Règlementation Voir toutes les ressources
