- Did you mean
- paiement au bénéficiaires (acomptes et solide)
Paiement au bénéficiaire (acompte et solde)
Versement partiel ou total de l'aide européenne au bénéficiaire conditionnés par la réalisation effective d'une partie ou de la totalité de l'opération. Le porteur de projet dépose une demande de paiement et transmet les justificatifs de ses dépenses à l'autorité de gestion.Ces pièces font l'objet d'un contrôle de service fait. L'autorité de gestion est tenue réglementairement de payer le bénéficiaire qui en fait la demande dans un délai de 90 jours (Articles 125.4 et 132 du règlement UE 1303/2013).
-
Candidatures ouvertes pour les prix Regiostars 2024
Les candidatures pour les prix Regiostars sont ouvertes jusqu'au 31 mai ! N'attendez plus !Thematic(s) : Développement régional -
Cap ou pas Cap, un projet de réinsertion professionnelle dans le Vermandois
"Cap ou pas Cap" vise à construire un parcours d'évaluation des compétences des publics en accompagnement, pour faciliter leur embauche. En effet, ils sont souvent discriminés à l'embauche par leur manque de qualification, leur domiciliation et les freins rencontrés, alors que leurs référents constataient qu'ils... -
Caribus, le premier réseau de transport collectif urbain dans l’agglomération Dembéni-Mamoudzou
L’agglomération de Dembéni-Mamoudzou à Mayotte développe actuellement un réseau de transport collectif urbain, appelé Caribus.... -
CHANEBO- Défis aux frontières extérieures nord-est de l'Union européenne (Challenges at EU’s North-East External Borders)
CHANEBO cherche à identifier les opportunités de développement perdues du fait de la disparition des programmes européens de coopération transfrontalière (Interreg) par les régions situées à la frontière extérieure nord-est de l'Union européenne. CHANEBO doit permettre de contribuer à la réorientation du capital... -
Chauffer une maison de retraite à l’énergie renouvelable dans les Pyrénées-Orientales
Grâce au Fonds européen de développement régional (FEDER) une chaufferie bois à plaquettes de 200 Kw avec un silo à bois déchiqueté enterré à dessilleur d’une capacité de 30 m3 a été installée pour chauffer la maison de retraite Honoré Carles résidence Le Moulin situé sur sur le territoire de la ville de... -
Chez nous l'Europe: une série de podcasts de RCF radio
Découvrez comment l'Europe s'engage en Normandie et apprenez-en plus sur les initiatives de l'Union européenne grâce aux podcasts Chez nous l'Europe ! -
Cime: Choix d’itinéraire de montagne
Développer des outils technologiques innovants pour réduire la prise de risques des professionnels de la montagne. -
Cleanatlantic- Lutte contre les déchets marins dans l'Atlantique
Pour lutter de manière coordonnée contre les déchets en mer, CleanAtlantic rassemble des acteurs clefs des différents pays du littoral Atlantique afin d’améliorer leurs systèmes de suivi, leur protocole grâce au développement d’outils et indicateurs communs. -
CleanEnergy4CE- Définir des politiques énergétiques pour accélérer la transition énergétique en Europe Centrale
CleanEnergy4CE fournira des données probantes permettant aux autorités d’Europe Centrale responsables des politiques énergétiques des différents niveaux de gouvernance d’accélérer la transition énergétique en Europe centrale (CE) afin d’atteindre la neutralité carbone. Il s’agira également d’identifier... -
Climate active neighbourhoods (CAN): le climat, on s'en occupe entre voisins
Le projet Climate Active Neighbourhoods a pour objectif que les quartiers défavorisés participent à la réduction des émissions de carbone. Il s’appuie sur des initiatives citoyennes et les dynamiques de proximité pour permettre aux autorités locales de bâtir des stratégies bas-carbone plus efficaces dans l’espace de...