- Did you mean
- paiement au bénéficiaires (acomptes et solide)
Paiement au bénéficiaire (acompte et solde)
Versement partiel ou total de l'aide européenne au bénéficiaire conditionnés par la réalisation effective d'une partie ou de la totalité de l'opération. Le porteur de projet dépose une demande de paiement et transmet les justificatifs de ses dépenses à l'autorité de gestion.Ces pièces font l'objet d'un contrôle de service fait. L'autorité de gestion est tenue réglementairement de payer le bénéficiaire qui en fait la demande dans un délai de 90 jours (Articles 125.4 et 132 du règlement UE 1303/2013).
-
RenfoRésAP: Renforcement du Réseau d’Aires Protégées du Plateau des Guyanes
Le projet renforce le réseau des aires protégées du plateau des Guyanes, il contribue à un développement local durable, respectueux des cultures et des modes de vie en site amazonien isolé, il s’appuie sur une action multi-partenariale transnationale qui concourt à la résilience du massif forestier du plateau des...Thematic(s) : Protection de l'environnement -
Oyapock, Coopération, Santé
Oyapock, Coopération, Santé traite de la santé des populations du fleuve Oyapock, frontière entre le Brésil et la Guyane.... -
Ducs des Alpes
Les Ducs des Alpes ont pour objectif d’accroître l’attractivité touristique des territoires alpins autour des lieux historiques de la Maison de Savoie. -
Skiez à Gerardmer grâce à l'Europe!
De nouveaux aménagement pour développement de la pratique du ski dans les Vosges. -
[Fiche projet] Helio
Fiche d'information du projet Helio, qui transfome l'eau de mer en eau potable. -
Helio transforme l'eau de mer en eau potable
Aujourd'hui, encore près de 780 millions de personnes dans le monde n'ont pas d'accès à l'eau potable. Développée par Ia startup Marine Tech, Helio est une solution innovônte de production autonome d'eau potable à partir d'eau de mer utilisant 100% d'énergies renouvelables. -
Rénovation de la Cité scolaire de Baimbridge en Guadeloupe
Construite en 1965, la cité scolaire de Baimbridge est restée pendant longtemps le seul lycée de la Grande Terre et du nord de la Basse Terre. Toutefois, les locaux font aujourd’hui face à de nombreux dysfonctionnements liés à la vétusté des bâtiments et à l’impact des intempéries. Ils ne sont plus adaptés aux... -
Via Rhôna: piste cyclable du Lac Léman à la Méditerranée
La ViaRhôna est une voie cyclable qui relie désormais le Lac Léman à la Méditerranée sur un tracé de plus de 800 km qui suit le cours du Rhône.... -
Dans le Calvados, on recycle la chaleur
L'usine La Normandise, à Vire (14) stérilise ses produits avec de l’eau chauffée jusqu’à 130° puis refroidie à 40°C. Cette « chaleur fatale » perdue entre 130°C et 40°C va désormais être récupérée. -
[Guide] Déployer un service de wi-fi territorial
Le Wi-Fi territorial fait l’objet d’un nombre croissant de projets sur l’ensemble du territoire national. En effet les services de connexion à internet en mobilité sont recherchés par les citoyens comme par les touristes, et cette nouvelle source d’attractivité du territoire permet aussi de développer des projets...